Marque enregistrée - Marque en vigueur

la fuette
le fournil, sarl
Mme. christine vigier

Numéro de dépôt :
4274883
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
la fuette de le fournil

Présentation de la marque la fuette

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fournil et madame christine vigier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la fuette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fournil domicilié(e) 4 rue du four a chaux - 28700 - bleury - France et madame christine vigier domicilié(e) 4 RUE du four a chaux - 28700 - BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. christine vigier domicilié(e) 4 RUE du four a chaux - 28700 - BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France.

La marque la fuette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fuette arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

le fournil a également déposé les autres marques suivantes : LA FUETTE , L'YVETTE


le fournil, sarl - 4 rue du four a chaux - 28700 - bleury - France

Mme. christine vigier - 4 RUE du four a chaux - 28700 - BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France


Mme. christine vigier - 4 RUE du four a chaux - 28700 - BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Pain ; sandwiches .